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Marques déposées par CHATEAU DE TIGNÉTODO
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L'INSOUMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSOUMIS
(SCEA) CHATEAU DE TIGNÉ

Numéro de dépôt :
3322830
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2014
L\'INSOUMIS de CHATEAU DE TIGNÉ

Présentation de la marque L'INSOUMIS

Déposée le 9 novembre 2004 par CHATEAU DE TIGNÉTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INSOUMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est CHATEAU DE TIGNÉTODO domicilié(e) 49540 TIGNÉ - 49540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE TIGNÉ domicilié(e) 49540 TIGNÉ - France.

La marque L'INSOUMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSOUMIS est expirée depuis le 9 novembre 2014.

CHATEAU DE TIGNÉ a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLE FRANCE , CHATEAU DE TIGNE - LES TERRES CHAUDES , VOLEUR DE CHARDONNAY , CHATEAU DE TIGNE - CABERNET D'ANJOU


(SCEA) CHATEAU DE TIGNÉ - 49540 TIGNÉ - 49540 - France


SCEA CHATEAU DE TIGNÉ - 49540 TIGNÉ - France


Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet partiel n°418574 - Publication au BOPI 2005-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.